Mentions légales
1) Propriétaire du site
Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site est la propriété du collège Arthur Rimbaud.
2) Éditeur du service
Directeur de la publication : Philippe Naas
Webmestre : Stéphane Fagot, Ahmed Elkhaldi, M.Hamraoui
Hébergement : OVH
Site crée et développé par M.Hamraoui en mars 2016.
3) Droits de modification et de suppression de vos données personnelles
Ce site est déclaré à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1956904.
Conformément aux textes européens et français en vigueur et notamment la loi du N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de l’ensemble des données personnelles vous concernant.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail à contact.